CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1. COMMANDES

Pour éviter les erreurs de duplication de commandes, nous vous prions de signaler un numéro ou référence à chaque commande. Les commandes reçues n’engagent pas STRUCTA INDUSTRIES jusqu’à ce qu’elles soient confirmées par écrit. Vous recevrez une confirmation de commande de notre part, nous vous demandons de l’examiner dès que possible et de contacter notre service clientèle en cas de remarques au plus tard dans les deux jours ouvrables suivant la réception de la confirmation. Au-delà des deux jours, la commande est considérée comme ferme et accepte les conditions de la confirmation de commande.

STRUCTA INDUSTRIES n’est pas responsable des erreurs ou omissions dans la commande.

Les commandes seront acceptées par écrit et envoyées à notre E-mail: contact@blabla-cube.com

Elles seront conformes lors d’acceptation de la part STRUCTA INDUSTRIES. Nous ne sommes pas responsables des erreurs dans la livraison de commandes passées par téléphone.

Les commandes doivent inclure le tableau de commande intégralement complété, et une commande écrite avec les prix de chacune des configurations détaillé, l’adresse de livraison et la date de livraison souhaitée. Une commande sera considérée comme effective à compter de la réception de l’acompte de 30%. Le client doit vérifier la confirmation de la commande dans les 48 heures et informer par écrit les anomalies. Passé ce délai, toute annulation ou modification entraînera des frais correspondants à la phase de fabrication de la commande. Autrement, la description du produit dans la confirmation de commande fera partie de cet accord et aura force obligatoire pour les parties. Aucune modification ou annulation de commandes sera admise.

Aucune commande ne sera acceptée s’il existe des factures impayées. Les devis ou les chiffrages ne seront valables que par écrit et que pour la période indiquée. Si la période n’est pas indiquée, leur validité sera de 30 jours.

 

Le processus de commande suivra le schéma ci-dessous :

 

2. PRIX

Les prix du tarif sont en EUROS et sont des prix publics hors TVA. Les prix ne comprennent pas d’autres taxes, les frais de transport, d’installation ou frais similaires, sauf s’ils ont été convenus et confirmés par STRUCTA INDUSTRIES. Les prix et les conditions de nos devis seront mis à jour selon les prix et conditions en vigueur si la commande n’est pas confirmée dans les 30 jours suivant l’émission.

 

 

3. PAIEMENT

La marchandise est facturée à la date d’expédition. Le délai de paiement par versements commence à partir de la date de facturation. STRUCTA INDUSTRIES se réserve le droit de déterminer dans chaque cas la forme spécifique de paiement, ainsi que le droit de réclamer la date d’échéance de la totalité de la dette sans préavis et appliquer des intérêts moratoires à l’intérêt juridique en vigueur de la Banque Centrale Européenne.

 

 

4. DELAIS DE LIVRAISON

La livraison sera effectuée dans un délai approximatif de 6 semaines indiqué dans la confirmation de chaque commande, en considérant cette date comme la date de fin de la production.

Les délais de livraison commencent à compter de la réception de l’acompte. Les lancements en fabrication étant réalisés le Mardi, les acomptes devront être reçus le lundi soir au plus tard. Toute demande spécifique impactera le délai d’expédition de minium 2 semaines.

Les produits seront livrés au transporteur désigné par STRUCTA INDUSTRIES et, en cas de transport payé par le destinataire, à la société désignée par le client. Les livraisons partielles peuvent être réalisées en cas d’accord préalable avec le client.

STRUCTA INDUSTRIES ne sera pas responsable des frais découlant de l’échec de la date de livraison.

Les retards éventuels ne donnent pas droit à l’acheteur d’annuler la commande, ou réclamer des intérêts ou des dommages et dégâts, sauf accord par écrit entre les deux parties. Pour les commandes spéciales intégrant des caractéristiques ou des matériaux spéciaux, le délai de livraison est approximatif et commencera à compter de la réception informations techniques, des matériaux et l’approbation de ceux-ci par STRUCTA INDUSTRIES.

 

 

5. TRANSPORT

Il est déterminé et il sera négocié spécifiquement pour chaque client avant l’expédition. Tous les approvisionnements avec frais de transport inclus seront livrés au rez-de-chaussée et dans un lieu facilement accessible, toujours à la rue. Lorsque le transport est payé ou l’agence de transport est désignée par le client, la responsabilité d’STRUCTA INDUSTRIES a fin au moment de l’enlèvement dans nos entrepôts. En cas d’exigences de livraison particulières elles doivent être indiquées au moment de la commande. S’il y a une augmentation des coûts, elle sera communiquée et en cas d’accord, elle sera l’objet d’une facturation supplémentaire. En fonction de la configuration de la commande il peut y avoir des différences de poids, des mesures et des volumes.

 

 

6. ARTICLES SPÉCIAUX

STRUCTA INDUSTRIES offre la possibilité de fabriquer des produits spéciaux après communication préalable avec notre Service Commercial, qui vous informera sur la faisabilité, le prix et la date approximative de production. Les commandes de produits spéciaux sont réalisées uniquement après l’approbation du client, et ne donnent droit à aucun remboursement, annulation ou modification. Les coûts supplémentaires causés par l’une des raisons ci-dessus, seront répercutés sur la facture finale.

 

 

7. GARANTIE

STRUCTA INDUSTRIES offre une garantie de trois ans contre tout défaut de fabrication à partir de la date de facturation.

Ils restent exclus de cette garantie l’habillage intérieur ainsi que les composants électriques dont la garantie est de 2 ans. Ils sont également exclus de la garantie les produits et options spéciales demandées par le client.

La garantie consiste dans la réparation ou le remplacement des pièces ou composants non conformes dont STRUCTA INDUSTRIES prendra en charge les coûts de réparation. Ces coûts ne comprennent pas les frais de transport. Ils restent exclus de la garantie l’usure naturelle ou le vieillissement des matériaux ainsi que les dommages causés par la négligence, l’abus, la négligence et/a un accident. La garantie ne comprend pas les taches ou l’usure causées dans les tissus par les teints des vêtements.

La garantie s’annule à partir du moment ou la cabine n’est pas utilisée dans des conditions normales.

Tout démontage et remontage des cabines entrainera la fin de la garantie constructeur.

 

 

8. MODIFICATION ET ANNULATION DE PRODUIT

STRUCTA INDUSTRIES se réserve le droit de modifier ses produits pour améliorer leur qualité, la sécurité ou l’esthétique, pourvu que les caractéristiques fondamentales du produit ne soient pas modifiées. STRUCTA INDUSTRIES se réserve le droit d’annuler tout produit de son catalogue sans préavis.

 

 

9. PLAINTES ET ANNULATIONS DU PRODUIT

L’acheteur devra communiquer les éventuelles non-conformités des marchandises dans les deux jours ouvrables suivant la réception, par une communication écrite adressée à STRUCTA INDUSTRIES, en précisant les raisons ou la nature de celles-ci.

La perte ou la détérioration de biens ne le libère pas l’acheteur de son obligation de payer le prix convenu.

Au cas où il serait nécessaire d’envoyer des composants ou des produits finis pour la résolution d’une réclamation, le matériel sera envoyé avec la méthode d’expédition définie par STRUCTA INDUSTRIES.

- Dommages causés par le transport :

Toutes les expéditions réalisées par STRUCTA INDUSTRIES comprennent une assurance sur les pertes causées par le transport. STRUCTA INDUSTRIES ne sera responsable que si les conditions suivantes sont réunies :

1) La livraison est payée par STRUCTA INDUSTRIES

2) L’agence a été désignée par STRUCTA INDUSTRIES

3) au moment de la livraison est indiqué dans le bordereau de livraison de l’agence que des dommages sont visibles ou des produits sont manquants.

4) Après avoir constaté tout type de dommage il doit être communiqué à STRUCTA INDUSTRIES dans un délai ne dépassant pas 24 heures.

Si ces conditions ne sont pas remplies, STRUCTA INDUSTRIES perd le droit de réclamer des dommages à l’agence de transport et par conséquent, les produits devront être payés par l’acheteur pour la valeur totale de la facture. Nous vous prions donc de bien vouloir vérifier les marchandises au déchargement.

Lorsque le transport n’est pas organisé par STRUCTA INDUSTRIES ou l’agence de transport a été choisi par le client, STRUCTA INDUSTRIES ne sera pas responsable de dommages éventuels causés par le transport. Un éventuel litige pour des dommages causés par le transport ne donne pas droit à différer partiellement ou totalement le paiement de la facture.

- Plaintes pour les variations de ton et de couleur dans les surfaces des matériaux :

Malgré tous nos efforts pour faire correspondre les couleurs des tissus, du bois et d’autres matériaux de surface, il peut y avoir des variations de couleur ou de ton par rapport aux nuanciers et aux images. Le temps qui passe et les conditions environnementales, peuvent provoquer des variations dans la couleur et le ton des tissus, du bois et d’autres matériaux. Pour cette raison, il peut y avoir des différences de ton entre les différents éléments de tissu ou de bois qui composent le produit. Il peut également y avoir des différences entre les produits fabriqués à des dates différentes. STRUCTA INDUSTRIES ne pourra pas accepter le retour de produits à cause du changement dans le ton des tissus, du bois ou d’autres matériaux de surface.

Le bois peut avoir des nœuds ou des veines de différentes couleurs pas tout à fait homogène, de sorte qu’il peut y avoir des variations d’une pièce à l’autre.

- Articles tapissés en tissu :

Les articles tapissés avec des couleurs claires en particulier blanches font que toute sorte de tâche est plus visible et parfois impossible d’enlever, principalement en raison des colorants utilisés dans des vêtements.

Compte tenu de l’impossibilité de nettoyage STRUCTA INDUSTRIES ne peut pas se faire responsable de ce genre de taches.

- Poids et dimensions :

Les poids et les dimensions publiés dans la liste de prix peuvent contenir des erreurs ou peuvent être modifiées sans préavis en cas d’améliorations de fabrication d’STRUCTA INDUSTRIES. Si ces données sont importantes nous vous prions de les consulter avec notre département commercial. Les retours de marchandises pour cette raison de seront pas acceptés.

- Oxydation des structures métalliques :

Tous nos produits sont réalisés pour une utilisation en espace intérieur non humide. STRUCTA INDUSTRIES n’est pas responsable de la détérioration prématurée des structures métalliques dans des installations extérieures ou soumises à des environnements extrêmes de nature saline.

- Patins et roulettes :

Pour tous nos modèles nous disposons de différents patins et roulettes qui peuvent être adaptés à tous les types de revêtements de sol. STRUCTA INDUSTRIES ne sera pas responsable des dommages dans les sols. C’est la responsabilité du client de choisir le plus approprié pour chaque utilisation.

AVERTISSEMENT

En aucun cas on acceptera des retours de marchandise sans l’autorisation préalable de STRUCTA INDUSTRIES. Les produits retournés doivent être bien emballés et les remboursements doivent être effectués par l’organisme désigné par STRUCTA INDUSTRIES. La société n’est pas responsable de la marchandise retournée au risque du client. STRUCTA INDUSTRIES remplacera ou réparera les produits non conformes en prenant en charge les frais sans aucune autre responsabilité.

STRUCTA INDUSTRIES décline toute responsabilité pour pertes commerciales et / ou d’autre nature qui peuvent résulter des défauts dans le produit.

 

 

10. RÉSOLUTION DE CONFLITS ET DÉTERMINATION DE LA LOI EN VIGUEUR.

En cas de désaccord sur la validité, l’exécution ou l’interprétation du présent accord, les parties s’engagent à résoudre la question de forme amicale. Toutefois, si les parties ne parviennent pas à un accord par voie de négociation, les parties conviennent que tout différend, désaccord, ou réclamation découlant de la mise en œuvre ou interprétation du présent contrat ou en relation avec elle, directement ou indirectement, seront résolus par arbitrage Juridique.

 

 

11. ENTRETIEN DES MATÉRIAUX

TISSUS D’AMEUBLEMENT :

STRUCTA INDUSTRIES propose dans son catalogue une large gamme de tissus d’ameublement, fabriqués par des entreprises leaders du secteur. L’entretient du tissus se fera à sec.

***Avis important : STRUCTA INDUSTRIES n’est pas responsable des taches ou du transfert de colorant des vêtements de l’utilisateur aux tissus d’ameublement. Cela peut se produire en particulier avec des tissus aux couleurs claires.

 

SURFACES MÉTALLIQUES ET VITREES

En aucun cas, on devrait utiliser des éponges, des tissus ou des objets abrasifs.

Le nettoyage peut être fait de la manière suivante :

- Nettoyer la surface avec un chiffon humide et du savon neutre. La surface doit être séchée après le nettoyage.

- Nettoyer avec une solution d’eau et d’alcool.

 

SURFACES EN BOIS PEINT OU LAQUE ET PANNEAU DE PARTICULES

En cas de tache, STRUCTA INDUSTRIES recommande de nettoyer la surface avec un chiffon humide et un savon doux et ensuite de sécher la surface avec un chiffon sec. Vous pouvez également utiliser des produits de nettoyage spécifiques pour le bois.